AccueilDon d’organes
- Textes applicables :
- Lois sur la bioéthique des 29 juillet 1994, 6 août 2004 et 7 juillet 2011
- Articles L 1211-4 à L1211-9, L1232-1 et suivants et R 1232-1 et suivants du Code de la Santé Publique (C.S.P.)
- Articles 16 à 16-9 et 1128 du Code Civil (C.Civ.)
- Principes régissant le don d’organes :
- ConsentementLe prélèvement d’organes n’est possible qu’avec le consentement du défunt.
- Principe : présomption de consentement
Depuis la loi du 6 août 2004, le consentement au don d’organes est présumé (art. L 1232-1 C.S.P.).
En conséquence, si l’on veut s’opposer à un prélèvement d’organes après sa mort, il faut en faire connaître sa volonté :- Par une inscription au registre national des refus adressée à :
Agence de la Biomédecine
Registre national des refus
TSA 90001
93572 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX
Le registre national des refus a valeur légale : aucun prélèvement d’organe ne peut être effectué sur un défunt inscrit audit registre.
Courrier n°020 – Inscription au registre national des refus de don d’organe- Par un écrit non équivoque
Le problème en ce cas est d’en assurer une publicité efficace. Le meilleur moyen est d’en informer ses proches.
Courrier n°021 – Refus de don d’organes- Par une information de ses proches
Le médecin doit, avant toute décision de prélèvement d’organe, « s’efforcer de recueillir auprès des proches l’opposition au don d’organes éventuellement exprimée de son vivant par le défunt, par tout moyen… » (art. L 1232-1 C.S.P.)
Le refus de prélèvement d’organes peut être général ou limité:- aux greffes (pour soigner les malades)
- à la recherche scientifique
- aux autopsies (pour rechercher la cause médicale du décès), à l’exception des autopsies judiciaires auxquelles nul ne peut se soustraire (en cas de décès sur la voie publique ou lié à une infraction pénale avérée ou suspectée)
- Exception : incapables mineurs ou majeurs (art. L1232-2 C.S.P.)
Un consentement écrit est nécessaire pour le prélèvement d’organes d’incapables majeurs ou mineurs :
- accord de chacun des titulaires de l’autorité parentale (en principe les 2 parents sauf déchéance) en cas de prélèvement sur un défunt mineur
- accord du tuteur en cas de prélèvement sur un défunt majeur sous tutelle
Une information des jeunes de 16 à 25 ans sur les modalités de consentement au don d’organes à des fins de greffe par les médecins de l’éducation nationale et des établissements de l’enseignement supérieur et des médecins traitants a été instaurée (articles R 1211-50 et R 1211-51 du C.S.P. et article L312-17-2 du Code de l’éducation). Cette information s’effectue aussi lors de la journée défense et citoyenneté prévue pour tous les Français des 2 sexes (article L114-3 du Code du service national).
Conseil : si on accepte le don d’organes, nonobstant la présomption de consentement instituée par la loi, il est utile d’en informer ses proches pour éviter toute hésitation lors de leur interrogation sur la volonté du défunt à cet égard après le décès par les autorités médicales.
Une carte de donneur peut également être demandée à l’Agence de la Biomédecine, ce même par un mineur (en ce cas, accord des parents nécessaire au prélèvement au décès. La volonté du mineur manifestée de son vivant facilitera cet accord).
Courrier n°022 – Demande de carte de donneur de don d’organes et de tissus - GratuitéLe don d’organes est bénévole ; il ne peut faire l’objet d’aucune rémunération ou compensation quelconque.Cette interdiction de rémunération résulte du fait que le corps humain et ses composants sont hors commerce (article 1128 C. Civ.) et ne peuvent faire l’objet d’un droit patrimonial (art. 16-1 C. Civ.)
- AnonymatLes héritiers du donneur ne peuvent pas connaître l’identité du receveur de don d’organes, ni ce dernier celle du donneur.Il ne peut être dérogé au principe d’anonymat qu’en cas de nécessité thérapeutique.
- Consentement
- Règles relatives aux prélèvements d’organes :
- Nécessité du constat du décèsAvant tout prélèvement d’organes, le décès doit être constaté. Le décès clinique résulte (article R 671-7-1 du C.S.P.) d’un arrêt cardiaque et respiratoire persistant reposant sur 3 critères cliniques simultanés : absence totale de conscience et d’activité motrice spontanée, abolition de tous les réflexes du tronc cérébral et abolition de la respiration spontanéeEn cas d’assistance respiratoire artificielle, le constat du décès nécessite en outre le caractère irréversible de la mort cérébrale.
- Information des proches du défuntALa loi impose l’information des proches du défunt sur la nature et l’étendue des prélèvements envisagés et effectués.En effet, les proches du défunt doivent être informés de la « finalité des prélèvements effectués » et ont « droit à connaître les prélèvements effectués » (art. L 1232-1 C.S.P.)
- Prélèvement par un médecin autre que celui ayant constaté le décès
ALes médecins ayant constaté le décès et ceux qui effectuent le prélèvement d’organes ou de tissus ne peuvent pas appartenir au même service ni à une même unité fonctionnelle (art. L 1232-4 C.S.P.) - Respect du corps défunt
ALes médecins ayant procédé à un prélèvement sur une personne décédée doivent s’assurer de la meilleure restauration possible du corps dans le souci du respect de son intégrité (art. L1232-4 C.S.P.)
- Nécessité du constat du décès
- Religions et don d’organes :
Position des principales religions et croyances par rapport au don d’organes :- Religions chrétiennes
- Religion catholique : admission
- Religions protestantes : admission
- Religion orthodoxe : admission
- Judaïsme : Admission pour sauver une vie
- Islam: Admission pour sauver une vie
- Bouddhisme : Admission
- Hindouisme : Admission
- Tradition africaine : Interdiction au motif que le défunt ne peut être privé d’un organe dont il aura besoin dans une nouvelle vie
- Religions chrétiennes
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Cavurne
Le cavurne est une sépulture composée de cases bétonnées qui a pour fonction de conserver les cendres des personnes ayant choisi la crémation. Affichant des dimensions plus importantes, il offre la possibilité d’installer un monument funéraire pour honorer la mémoire de l’être cher. .
Le cavurne est une sorte de caveau de petite taille creusé dans le sol et recouvert d’une dalle qui peut être en granit, en pierre, ou en marbre. Conçu la plupart du temps en béton préfabriqué, il peut accueillir une ou plusieurs urnes.
Le terme cavurne provient de la contraction de caveau et urne. À titre d’information, il est employé pour désigner la sépulture cinéraire et non le monument placé au-dessus, qui est appelé monument cinéraire.
En ce qui concerne le columbarium, il s’agit le plus souvent d’une construction collective qui comprend de nombreux habitacles pour déposer les urnes cinéraires. Réalisé en granite pour la plupart, il peut prendre différentes formes avec des cases disposées en plusieurs rangées. À l’inverse, le cavurne est une construction individuelle destinée à inhumer les urnes contenant les cendres des membres d’une même famille. C’est donc un lieu privé permettant aux proches de se recueillir de manière plus intime. Avant d’entreprendre des travaux de construction de cavurne, il est impératif d’acquérir une concession auprès de la commune d’inhumation.
Monument cinéraire ou cavurne
Les personnes ayant choisi la crémation peuvent opter entre deux types de sépulture pour le dépôt des urnes : le monument cinéraire et le cavurne. Le monument cinéraire se distingue par la présence d’une stèle érigée au-dessus, tandis que le cavurne est tout simplement recouvert d’une dalle de fermeture. Ces deux options constituent une alternative au columbarium et à la dispersion des cendres funéraires.
Que vous souhaitiez créer un monument cinéraire ou conserver l’urne dans un cavurne, le choix de l’endroit qui matérialise le lieu du souvenir revêt une grande importance et vous permet d’honorer dignement le défunt. La sépulture cinéraire peut être personnalisée à l’image de l’être cher afin d’exprimer vos sentiments les plus purs.
Columbarium
À la suite d’une crémation, la mise en columbarium fait partie des choix possibles qui s’offrent à la famille pour l’emplacement des cendres du défunt.
Mode de sépulture à part entière, le columbarium est un édifice construit hors-sol composé de niches qui sont destinées à accueillir les urnes.
Restauration de sépulture
La pierre est un matériau de caractère et d’une durabilité exceptionnelle et elle est utilisée depuis longtemps dans la construction de monument. La plupart des monuments sont érigés à partir de ce matériau naturel noble qui est associé à la pureté. 3
Mais sous l’emprise du temps et en étant soumis aux aléas climatiques, les monuments funéraires en pierre peuvent subir une altération qui engendre des dégâts plus ou moins importants aux sépultures. Ce qui implique d’accorder plus d’attention dans leur entretien afin d’éviter que le lieu de repos du défunt soit définitivement dégradé.
Si votre monument a perdu un peu de son lustre, de nombreux professionnels de la restauration funéraire proposent leurs services. Ils proposent une rénovation partielle ou complète de la sépulture afin qu’elle retrouve sa beauté d’avant. Cet entretien de sépulture permet de redonner un coup d’éclat au monument funéraire et de profiter d’un lieu de recueillement soigné pour rendre hommage à la mémoire de vos proches notamment après une période de Covid19 telle que nous l’avons connu en 2020.
Crémation, dispersion des cendres
La crémation est devenue très courante en France, le nombre de personnes qui privilégient cette pratique étant constamment en hausse ces dernières années.
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Construction du caveau funéraire
La sépulture avec caveau compte parmi les options possibles pour les bénéficiaires d’une concession.
Dans le cas d’un caveau funéraire, l’enterrement est pratiqué dans une fosse bétonnée qui peut recevoir plusieurs cercueils.
Inhumation en pleine terre ou en caveau
Le cavurne est une sépulture composée de cases bétonnées qui a pour fonction de conserver les cendres des personnes ayant choisi la crémation. Affichant des dimensions plus importantes, il offre la possibilité d’installer un monument funéraire pour honorer la mémoire de l’être cher.
Dans le cadre d’une inhumation, le cercueil du défunt est enterré soit dans une tombe en pleine terre, soit dans une sépulture avec caveau. Le choix dépend en général du budget de la famille mais d’autres raisons seront également à prendre en considération.
Prévoyance obsèques
Il n’y a pas de bon moment pour opter pour un contrat d’assurance obsèques, mais selon les statistiques, la plupart des gens souscrivent avant de partir en retraite. Pour certaines compagnies, l’âge limite est d’ailleurs de 80 ans.
Il existe 2 types de prévoyance ; le contrat de prévoyance obsèques en capital et le contrat en prestations. Pour s’assurer de faire le bon choix, il faut comprendre tous les éléments liés à chaque type de contrat. Toutes les clauses du contrat doivent correspondre aux besoins et au profil du souscripteur.
Monument funéraire
On désigne par « monument funéraire », l’endroit où se « repose » le corps ou les cendres du défunt après les funérailles. Le terme le plus courant utilisé pour désigner ce monument est « tombe ». Ce sont les sépultures apparentes que l’on peut voir dans les cimetières ou dans les columbariums. Ce monument constitue un symbole important pour la famille et pour le défunt. Il permet de perpétuer le souvenir de la personne disparue tout en facilitant le deuil.
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Monument cinéraire
Lorsqu’un être cher disparaît, on souhaite le plus souvent lui rendre hommage et garder en mémoire les meilleurs souvenirs.
Les monuments funéraires, pour une inhumation, ou les monuments cinéraires, dans le cas d’une crémation, constituent de bons moyens pour accompagner son deuil. Dans tous les cas, la famille doit choisir parmi des milliers de modèles et ce choix n’est pas toujours évident.
Pour s’assurer de faire le bon choix, il est préférable de connaitre les volontés du défunt. Ce dernier peut formuler ses volontés de son vivant, ou en faire mention dans le contrat d’assurance obsèques auquel il a souscrit.
Soins de présentation et hygiène
Proposés à la famille endeuillée au cours de l’organisation des obsèques, le soin de présentation et d’hygiène du corps du défunt est une pratique à la fois utile et symbolique. À priori, ils sont obligatoires, mais dans certains contextes, ils peuvent être interdits. L’opération est également désignée par les termes suivants : « les soins de conservations ».
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Toilette mortuaire
En dehors des soins de conservation permettant de ralentir la décomposition du corps d’un défunt, il est également nécessaire de maquiller certains aspects tels que la rigidité, les stigmates, le teint pâle ainsi que tout autre aspect dégradant. Pour ce faire, on réalise ce que l’on appelle la « Toilette mortuaire ».
Réalisée avant les obsèques, cette opération représente également un rituel important.
Services et prestations funéraires
Le coût total des funérailles peut atteindre plusieurs milliers d’euros. Il varie selon plusieurs critères et selon les différentes prestations demandées à l’entreprise des pompes funèbres. Il convient ainsi de bien définir les services à inclure dans le contrat. Il est important de distinguer les services qui sont obligatoires des autres prestations qui peuvent être optionnelles.
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Nettoyer et entretenir une sépulture
Ultime demeure du défunt, la sépulture est l’endroit où les proches viennent le plus souvent se recueillir pour honorer la mémoire de l’être cher. Bien entretenir ce lieu de repos permet aux proches de conserver un lien avec la personne disparue, mais aussi de le préserver contre la dégradation naturelle.
Il existe deux façons d’entretenir la sépulture. Soit s’adresser à un professionnel spécialisé dans le nettoyage de tombes (prévoir ici un lien hypertexte vers notre offre), soit s’en occuper soit même.
Si vous optez pour un nettoyage par vos propres moyens, voici quelques bonnes pratiques pour nettoyer et entretenir une tombe ainsi que les différents éléments qui la constitue.
Crémation
La perte d’un proche est douloureuse. Face à cet événement très éprouvant, la famille doit tout de même réaliser les démarches pour organiser les obsèques. Deux choix se présentent : l’enterrement et la crémation.
Cette deuxième option, encore confidentielle en 1979 avec à peine 1% de crémation, dépasse maintenant les inhumations dans le choix des français en grande partie liée à la déchristianisation de la société.
Toutefois, pour être sûr de prendre la bonne décision dans des délais courts, il est nécessaire de s’assurer d’avoir tout compris à propos de cette technique funéraire.
Inhumation
Lorsque l'on perd un être cher et que ce dernier n’a pas pu exprimer ses dernières volontés, on se retrouve face à une situation délicate. Il faut bien sûr choisir le type d’obsèques, mais surtout tout organiser dans un moment où la douleur est très vive.
Le choix doit correspondre à la personnalité du défunt et aux valeurs morales de la famille. Les croyances, l’environnement, les convictions et le budget font partie des paramètres à prendre en compte.
Financements possibles pour les obsèques
En plus de vivre des moments douloureux, les proches d’un défunt doivent souvent gérer la problématique du financement des obsèques.
Les frais d’obsèques, les différents achats, le transport et les différentes prestations des pompes funèbres peuvent engendrer des coûts importants.
Parfois, la famille éprouve des difficultés à venir à bout des toutes les dépenses occasionnées par ce triste événement. Pour faire face à cette situation, il convient de se renseigner sur les différentes aides financières auxquelles vous pouvez prétendre.
Réunions familiales après les obsèques
Le cérémonial post obsèques est une sorte de rituel perpétuée depuis des siècles. Il s’agit d’un moment unique permettant de rassembler tous les membres de la famille au grand complet ainsi que les proches. Se remémorer des moments marquants et des souvenirs de moments passés avec le défunt constitue un moyen de mettre le deuil entre parenthèses.
Permettant à toute la famille et aux proches de rendre hommage au défunt de manière collective, ces moments sont essentiels au processus de deuil. L’organisation de ces réceptions est tout aussi importante que les autres étapes des obsèques.
Perte d'un être aimé
La perte d’un être aimé n’est que rarement prévisible. Et même si cet être cher a été victime d’une maladie chronique et incurable, son départ n’est jamais moins douloureux. Un tel événement est toujours incompréhensible et la tristesse qu’il occasionne peut être dévastatrice. Il convient alors de trouver la force d’accepter cette perte. La résilience peut prendre du temps. Chaque personne réagit différemment face à ce processus.
Dans cet article nous vous expliquons comment venir à bout de toutes les étapes de deuil après la mort d’un être aimé
Deuil et reprise de travail
Après la perte d’un proche, reprendre un cours de vie normal est très difficile. Un événement aussi douloureux laisse souvent des séquelles psychologiques et des blessures profondes. Néanmoins, la vie doit pouvoir se poursuivre et le retour à une activité professionnelle est souvent une étape nécessaire après le deuil.
Bien sûr, cette réintégration au monde du travail peut être délicate mais pour certains mais souvent s’occuper au travail constitue aussi une aide, une façon de penser à autre chose et de retrouver le réconfort des amis, des collègues.
Formalités et démarches à réaliser en cas de décès
À la perte d’un être cher, le choc peut être traumatisant. Et pourtant, sans délais, la famille doit s’occuper de l’organisation des obsèques incluant notamment la réalisation des courriers nécessaires aux (trop) nombreuses démarches administratives et actions à prendre en charge.
Face à la perte d’un être cher, l’esprit peut être perturbé et il devient très difficile de se concentrer sur les démarches administratives à faire. De nombreuses questions se bousculent dans la tête : que faire en premier ? Qui contacter ? Où trouver un cercueil ? On hésite entre une inhumation ou une crémation …
Assistance aux aidants
Une maladie soudaine, une hospitalisation non programmée, un confinement médicalement prescrit, des situations d’urgence qui ne permettent plus à l’aidant d’assurer une présence quotidienne auprès de ses aidés.
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Fleurs et compositions
Pendant les obsèques, offrir des fleurs permet d’exprimer ses sentiments envers le défunt, lui rendre un dernier hommage, mais aussi de témoigner son soutien à la famille. Les fleurs de deuil apportent une touche de douceur lors de la cérémonie dans cette épreuve difficile. Leur présence constitue un signe d’amour et d’affection envers le disparu, en plus de porter un message.
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Le funérarium
Le funérarium ou chambre funéraire est un endroit permettant principalement d’accueillir le corps d’une personne décédée dans les jours qui précèdent les obsèques. C’est dans ce lieu que la famille et les proches du défunt se réunissent pour le voir une dernière fois avant la mise en cercueil.
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Deuil et étapes
Face au douloureux événement qu’est la perte d’un proche, on se retrouve souvent désemparé. Si se séparer d’un être cher fait partie des expériences les plus difficiles de la vie, il est possible de trouver les clés pour permettre de mieux aborder son travail de deuil.
Faire son deuil nécessite du temps et du travail, et implique de passer par différents stades. En plus de fournir un certain « repère », connaître les étapes du deuil est d’une aide précieuse afin de les traverser au mieux.
Les étapes présentées ici ont été tirées de l’étude sur le processus du deuil réalisée par Élisabeth Kluber-Ross. « Tout le monde ne passe pas forcément par ces cinq étapes et les réactions ne suivent pas toujours le même ordre ».